Terre de Territoires est une marque de la société ‘Le Marché du Jour’.

1. Editeur du site

Le site www.terredeterritoires.fr (le « Site ») est édité par :
Dénomination sociale : LE MARCHE DU JOUR
Forme juridique : société par actions simplifiée
Numéro d’inscription au Registre du Commerce et des Sociétés : 838 843 704 00027 R.C.S. Pontoise
Montant du capital social : 5000 €
Adresse du siège social : 32, Boulevard du Port – CS 20001 – 95015 CERGY cedex.
Directeur de la publication : Laurent SEGAUD

2. Hébergement du site

Le Site est hébergé par : O2 SWITCH
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand
Siret : 510 909 807 00032 – RCS Clermont Ferrand
SAS au capital de 100 000€

3. Propriété Intellectuelle

L’ensemble du contenu du Site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, bases de données, etc.) est la propriété exclusive de Terre de Territoires, ou fait l’objet d’une licence d’exploitation. Toute reproduction, distribution, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments sans autorisation expresse de Deloitte France est strictement interdite et pourra donner lieu à des poursuites judiciaires.

4. Responsabilité

Les informations communiquées sur les sites sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de Terre de Territoires. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. Terre de Territoires se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d’apporter des améliorations et/ou modifications aux sites.

La responsabilité de Terre de Territoires ne saurait être engagée pour :

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• Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant du contenu et/ou de l’utilisation du site ;
• Les omissions et/ou erreurs que pourraient contenir le site.

5. Utilisateur

L’utilisateur du présent site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects, causés à tout tiers, y compris à Terreritoires, du fait de l’utilisation ou de l’exploitation illicite du site et/ou de l’un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages, et garantit Terre de Territoires et ses filiales des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait, de ce fait, faire l’objet. L’utilisateur du site Terre de Territoires renonce à exercer tout recours contre Terre de Territoires dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du site.

6. Données personnelles – Protection

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7. Virus et dysfonctionnements

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